Mentions Légales
Site de démonstration. ArtImmo est une agence fictive créée par ZarogDev pour présenter son savoir-faire. Les biens, prix, adresses, numéros de téléphone et coordonnées affichés sont fictifs : aucune transaction immobilière n'est proposée et aucune activité d'agent immobilier n'est exercée.
Informations publiées en application de l'article 1-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
ZarogDev — Saabri EL HALOUI, entrepreneur individuel (EI), micro-entreprise
Statut : Entreprise individuelle
SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER, si activité professionnelle déclarée]
Adresse : 25 rue de Warens, 73000 Chambéry, France
Téléphone : 06 52 26 82 75
E-mail : contact@zarogdev.fr — Site : zarogdev.fr
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Directeur de la publication
Saabri EL HALOUI.
Hébergement
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.
Contact : https://vercel.com/help
Base de données : Neon Inc. (PostgreSQL), données hébergées dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne).
Conception & développement
ZarogDev — Agence digitale — design & développement signés ZarogDev. Saabri EL HALOUI, entrepreneur individuel (EI), 25 rue de Warens, 73000 Chambéry, France. Téléphone : 06 52 26 82 75 — e-mail : contact@zarogdev.fr — site : zarogdev.fr.
Propriété intellectuelle
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Activité immobilière
« ArtImmo » est une marque fictive. L'éditeur n'exerce aucune activité soumise à la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (loi Hoguet) : il ne détient pas de carte professionnelle, ne reçoit aucun fonds et ne propose aucun mandat. Les annonces, prix et honoraires éventuellement affichés sont fictifs et ne constituent pas une offre. Toute ressemblance avec une agence, un bien ou une personne existants serait fortuite.
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